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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODEL
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Passion Salaisons CHARCUTERIES PRODUITS TRAITEUR Limoges
Marque expirée - Marque en non vigueur

Passion Salaisons CHARCUTERIES PRODUITS TRAITEUR Limoges
CODEL SAS

Numéro de dépôt :
3477928
Date de dépôt :
26/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2017
Passion Salaisons CHARCUTERIES PRODUITS TRAITEUR Limoges de CODEL

Présentation de la marque Passion Salaisons CHARCUTERIES PRODUITS TRAITEUR Limoges

Déposée le 26 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Passion Salaisons CHARCUTERIES PRODUITS TRAITEUR Limoges »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODEL domicilié(e) 77 RUE HENRI GIFFARD, BP 1512,87020 LIMOGES CEDEX 9 - 87020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 216 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODEL domicilié(e) 77 RUE HENRI GIFFARD, BP 1512,87020 LIMOGES CEDEX 9 - 87020 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passion Salaisons CHARCUTERIES PRODUITS TRAITEUR Limoges est expirée depuis le 26 janvier 2017.

CODEL a également déposé les autres marques suivantes : Les Bois du Perche Nogent le Rotrou - La Capitale , BIOGalenic Expert , Les champs du possible , Valley Pharmaceutic , PHARMABELT , Pharma Valley Business Club , Package Eurélien , PERCHEBOIS , Les Rencontres Pharma Valley , Académie de Développement


CODEL SAS - 77 RUE HENRI GIFFARD, BP 1512,87020 LIMOGES CEDEX 9 - 87020 - France - SIREN 480216308


CODEL - 77 RUE HENRI GIFFARD, BP 1512,87020 LIMOGES CEDEX 9 - 87020 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Viande, poisson et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ GALLUS ”) ; huiles comestibles (à l'exception de l'huile d'olive).